Accueil marques.expert
/
Marques déposées par madame CHELLY Laetitia
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Madame CHELLY Laetitia

Numéro de dépôt :
95589478
Date de dépôt :
25/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/09/2005

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 25 septembre 1995 par madame CHELLY Laetitia auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-44 du 3 novembre 1995.

Le déposant est madame CHELLY Laetitia domicilié(e) 39, Avenue Jean Jaurès, 24750 TRELISSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ORES - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95589478.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 25 septembre 2005.

CHELLY Laetitia a également déposé les autres marques suivantes : PENGO CONCEPT NOUS AVONS SELECTIONNE POUR VOUS UNE EXCELLENTE BANQUETTE LIT CLIC-CLAC NUE A VOUS DE CHOISIR LA HOUSSE D'HABILLAGE !!!


Madame CHELLY Laetitia - 39, Avenue Jean Jaurès, 24750 TRELISSAC - France


CABINET ORES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-10

Inscription le 3 mai 2001 - Transmission totale de propriété n°323162 - Publication au BOPI 2001-05-03

Inscription le 17 juin 1996 - Concession de licence n°202429 - Publication au BOPI 1996-06-17

Publication - Publication le 3 nov. 1995 au BOPI 1995-44

Meubles.Tissus à usage textile, linge de maison (à l'exception du linge de table en papier), housses pour banquettes ou canapés